Licences pour données gratuites
L'IGN met à disposition des données gratuites :
- soit selon des licences qui autorisent leur libre réutilisation à des fins commerciales ou non commerciales
- soit selon des licences qui autorisent leur réutilisation limitée à des fins non commerciale, la réutilisation commerciale devant faire l'objet d'une licence spécifique.
BD ALTI®, GEOFLA®, RGC®, fiches géodésiques, et données brutes de l'inventaire forestier
Les produits BD ALTI® (aux pas de 250m, 500m et 1000m), GEOFLA® , RGC®, les fiches géodésiques, ainsi que les données brutes de l'inventaire forestier sont librement réutilisables tant pour des usages commerciaux que non commerciaux, selon les termes de la "licence ouverte" version 1.0 publiée par la mission Etalab
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Prises de vues aériennes et cartes anciennes dématérialisées
Les prises de vues aériennes et cartes anciennes dématérialisées sont librement réutilisables tant pour des usages commerciaux que non commerciaux, sous la licence « information publique librement réutilisable ».
BD CARTHAGE®
La BD CARTHAGE® est un produit téléchargeable sur sandre.eaufrance.fr. Vous pouvez vous référer aux conditions publiées sur ce site
SCAN 1000®
Le SCAN 1000® est gratuit pour une utilisation non commerciale, mais payant en exploitation. Il est régi par les conditions générales d'utilisation des fichiers IGN.