Tarifs et conditions 2012
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Barème des licences d'utilisation & des services en ligne 2012Consultez le barème des licences d'utilisation et des services en ligne de l'IGN.
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Conditions d'utilisation des licences & des services en ligne 2012Consultez les conditions d'utilisation des licences et des services en ligne de l'IGN.
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Barème des licences d'exploitation & conditions générales associées 2012Consultez les tarifs et conditions d'utilisation des licences d'exploitation commerciale des données IGN
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Tarifs des frais de mise à disposition
Les tarifs des licences sont établis hors coût de mise à disposition, lequel sera fonction du format et de la projection retenus et facturé au taux de TVA normal en vigueur (19,6% au 1er janvier 2012).
Les tarifs des frais de mise à disposition sont détaillés page 67 du document « Barème des licences d’utilisation & des services en ligne ».
- Téléchargez le document (pdf, 3.6 Mo)
Tarifs et conditions générales de vente des fichiers numériques de l'IGN
Ces tarifs et conditions générales de vente s’appliquent aux bases de données vendues par les agences locales de l'IGN.
Tarifs et conditions générales de vente de l'Espace de téléchargement
Ces tarifs et conditions générales de vente s’appliquent uniquement aux produits vendus via l’onglet « Téléchargement ».