Je suis un organisme de recherche étranger. Puis-je, au titre de la licence R&E, disposer des bases de données de l'Espace professionnel IGN ? | IGN - Espace professionnel

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Je suis un organisme de recherche étranger. Puis-je, au titre de la licence R&E, disposer des bases de données de l'Espace professionnel IGN ?

Message d'erreur

Notice: MemcachePool::set(): Server ecommerce1 (tcp 11211, udp 0) failed with: SERVER_ERROR object too large for cache (3) in dmemcache_set() (line 44 of /ign/applications/ecommerce/espace-pro/profiles/ign/modules/contrib/memcache/dmemcache.inc).
Réponse: 

La seule condition d’obtention de cette licence est celle de l’usage qui sera fait des données.

Toutes les structures, quelle que soit leur nationalité, peuvent prétendre à l’obtention de cette licence, sous réserve d’utiliser ces données dans le cadre de l’enseignement initial ou de travaux de recherche publiables sans restriction, et à conditions qu’aucune exploitation commerciale des données ne soit effecutée.